Gare à la banalité ou l’absence de reconnaissance établie

1. Elément comptant parmi les droits de la personnalité, le prénom remplit, à l’instar du patronyme, une fonction d’identification de la personne physique en ce qu’il permet de l’individualiser.

Dans un souci de protection juridique, les titulaires peuvent être intéressés à déposer un prénom à titre de marque nominale même s’il s’avère que la protection d’un tel signe peut être un sujet délicat.

Le prénom, qui s’analyse comme un vocable, peut constituer une marque s’il apparait distinctif et arbitraire eu égard aux produits ou services désignés (voir en ce sens les arrêts rendus par la Cour d’appel de Paris des 11 et 13 mai 2005 au sujet des prénoms « Arthur » ou « Lola » pour désigner des vêtements (CA Paris, 4e ch. A, 11 mai 2005, n° 04/05080 : JurisData n° 2005-280877 ; PIBD 2005, III, p. 668 et CA Paris, 4e ch., sect. B, 13 mai 2005 : PIBD 2005, III, p. 477).

Il n’est en effet pas rare de voir des marques être composées d’un prénom, à l’instar par exemple aussi de « Camille et Camille » pour des cosmétiques (cf Ccass. com., 10 mai 2011, n° 10-10.812 : PIBD 2011, n° 943, III, p. 455), « Lou » pour des vêtements (cf. CA Paris, 19 sept. 2007, n° 06/13913 : PIBD 2008, n° 861, III, p. 644).

S’il est des domaines où s’illustre cette pratique, c’est notamment ceux de la mode et de la beauté.

L’usage de ces noms vient assez généralement en complément de la marque ombrelle que constitue la marque de la Maison qui, dans le domaine de la mode ou du luxe, renvoie bien souvent au nom de leur fondateur et ce faisant à leur nom patronymique, simplifié au fil du temps au profit du seul patronyme à des fins de modernisation. Les prénoms sont souvent utilisés dans le commerce pour présenter des gammes de produits proposés par les Maisons qu’il s’agisse par exemple d’accessoires de prêt-à-porter ou de maroquinerie. D’aucuns peuvent comprendre le choix de tels identifiants dans des domaines où la personne du créateur, du designer, d’une égérie, etc, constitue un trait d’union avec l’image et l’univers de la marque.

Il existe aussi des cas où le prénom est, à lui seul, devenu le signe principal d’identification d’une Maison et celui sous lequel celle-ci a forgé sa renommée et son rayonnement à travers le monde. Nous pensons à la Maison de couture française CELINE dont le nom renvoie au prénom de sa fondatrice, Madame Céline Vipiana qui l’a fondée en 1945 et à la tête de laquelle elle est restée longtemps (cf. https://www.marieclaire.fr/celine-la-modernite-en-heritage,1324800.asp, https://www.lvmh.fr/les-maisons/mode-maroquinerie/celine/, https://fr.wikipedia.org/wiki/C%C3%A9line_(marque)). Il est impossible que peu de personnes connaisse l’origine de ce nom qui a, force est de constater, éclipsé le patronyme de sa fondatrice dans son usage dans la vie des affaires à titre de marque notamment. Cela est assez exceptionnel pour être souligné.

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