Charte RSE

Responsabilité Sociétale et Environnementale du Cabinet Santarelli

Afin de répondre aux enjeux environnementaux, sociétaux et éthiques devenus primordiaux dans notre société, le Cabinet Santarelli est engagé dans une démarche de Responsabilité Sociétale et Environnementale.

Envisagée comme un gage de progrès et de pérennité, elle se dessine comme la clé d’une croissance partagée, profitable pour le Cabinet, ses collaborateurs, partenaires et plus largement la société civile et l’environnement au sein desquels nous évoluons.

Au travers de son histoire, le Cabinet Santarelli, ses associés et collaborateurs ont forgé leurs valeurs fondamentales,  en  d’autres  termes  sa  façon  d’être   et   de   se   développer. Ces valeurs, même si elles peuvent évoluer, sont le socle de notre Cabinet et permettent :

  • Aux associés de se retrouver par une vision commune de leur exercice professionnel tout en reconnaissant également le besoin de continuer à développer leur Cabinet pour répondre aux nouvelles attentes de leurs
  • Aux clients de travailler avec un Cabinet avec lequel ils se sentent proches et en confiance grâce à un service de grande qualité.
  • Aux membres   du    Cabinet    de    travailler    ensemble    avec   un    fort   sentiment d’appartenance.

Aujourd’hui, le Cabinet Santarelli regroupe 3 agences en sus du siège social basé à Paris et 135 collaborateurs. Pour autant, les valeurs qui constituent notre ADN sont restées en tout point les mêmes :

  • La loyauté et la fidélité dans les engagements pris envers nos clients, fournisseurs et salariés
  • L’exemplarité et l’esprit d’équipe dans toutes nos actions
  • L’implication dans nos réalisations au quotidien. Aussi, les engagements du Cabinet Santarelli en termes de responsabilité sociétale et environnementale se déclinent comme suit :
  • Agir avec loyauté, fidélité et exemplarité
  • Respecter la dignité et les droits de chacun, notamment le droit à la différence
  • Préserver l’environnement
  • Par son action, participer à la création de

1. Nos engagements au niveau de l’humain

 Les principes de responsabilité sociale et éthique guident le Cabinet SANTARELLI dans sa gestion des ressources humaines et ses actions auprès de ses collaborateurs.

1.1  Emploi 

Les effectifs du Cabinet Santarelli sont de 135 personnes (effectif au 31/12/2018) réparties comme suit :

  • 11 associés se répartissant en 7 CPI ingénieurs et 4 CPI juristes. Plus de 36% des associés sont des
  • 18 CPI ingénieurs et ingénieurs,
  • 13 CPI juristes et juristes,
  • 22 assistantes administratives brevets,
  • 24 assistantes administratives marques,
  • 24 secrétaires assistantes,
  • 23 salariés relevant des fonctions support (comptabilité, informatique, moyens généraux, ressources humaines, …)

Ces effectifs comprennent 78,5% de femmes et 21,5% d’hommes, et la répartition par âges est de 15 personnes entre 20 et 30 ans, 36 personnes entre 30 et 40 ans, 40 personnes entre 40 et 50 ans, et 44 personnes au-delà de 50 ans. L’ancienneté moyenne au Cabinet est de 10,21 ans.

Nos équipes sont localisées soit à Paris soit dans un de nos établissements secondaires à Nantes, Marseille ou Toulouse.

Les embauches visent essentiellement à accompagner la croissance du Cabinet, et concernent tant des collaborateurs (ingénieurs ou juristes) que des personnes destinées à renforcer les équipes administratives et de support. Nous recherchons des talents c’est pourquoi pour certaines embauches, plusieurs entretiens ont lieu avec les associés du Cabinet, le Secrétaire Général et le responsable des Ressources Humaines.

En matière de rémunération, le Cabinet Santarelli s’efforce d’offrir des niveaux de salaires en rapport avec le haut niveau de qualification requis par son activité. Les augmentations sont individuelles, au mérite, en fonction d’éléments d’appréciation objectifs, parmi lesquels des indicateurs financiers, la participation à des travaux d’intérêt général etc…

Outre la participation légale, le Cabinet Santarelli a signé un accord d’intéressement visant à impliquer davantage ses salariés au résultat de l’entreprise.

De plus, afin de respecter l’équité entre les cadres et les non cadres, les garanties tant frais médicaux que prévoyance sont identiques.

1.2  Organisation du travail

Les collaborateurs ingénieurs ou juristes, secrétaires et assistants sont placés sous la responsabilité d’un associé. Les équipes support sont sous la responsabilité du Secrétaire Général.

Les interventions sur les dossiers stratégiques, le suivi de la relation client, la prospection et l’encadrement sont assurés par les associés.

Les collaborateurs assurent le suivi et le traitement des dossiers qui leur sont confiés, avec une autonomie qui est fonction de leur expérience et leur degré de qualification.

A chaque client est attribué un binôme associé / collaborateur, de manière à assurer une qualité optimale et une continuité de service.

S’agissant de l’organisation du temps de travail, une partie du personnel cadre du Cabinet est assujetti au forfait-jour.

Le personnel non-cadre et le personnel cadre intégré est quant à lui soumis à des horaires hebdomadaires étant précisé qu’il y a des plages variables le matin et le soir.

Le nombre de jours travaillés par an est de 218 (incluant la journée de solidarité), et le nombre de jours de RTT alloués aux salariés du cabinet est de 13 jours par an, à l’exception des salariés    au    forfait    jour     qui     bénéficient     de     10     jours     de     repos. Plusieurs personnes travaillent à temps partiel, selon différentes formules et certains salariés travaillent en télétravail partiel.

Le Cabinet Santarelli s’engage à promouvoir au quotidien le respect des repos et des durées maximales autorisées de travail.

1.3  Relations sociales

A partir du 1er janvier 2020 au plus tard, le Comité Social et Economique (CSE) sera mis en place. Des élections des représentants du personnel se tiendront au cours du 4ème trimestre 2019.

Le Cabinet Santarelli a toujours laissé cours au développement de l’activité syndicale.

1.4 Dialogue social

La mise en œuvre du dialogue social au plus près du terrain relève d’une volonté commune des salariés, des organisations syndicales, des Instances Représentatives du Personnel et de la Direction. Les décisions importantes se prennent ainsi, avec l’engagement de mener des négociations « de bonne foi » dans le but de parvenir à des accords dans un délai raisonnable.

1.5  Santé et sécurité

La Direction du Cabinet veille à ce que les équipes puissent travailler dans une ambiance sereine et sécurisée, dans des bureaux spacieux et bien équipés.

Un regroupement par équipe a été privilégié pour permettre une meilleure communication et l’agencement des postes de travail a été longuement étudié.

Un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail veille à la santé physique et mentale du personnel, ainsi qu’à sa sécurité.

1.6  Qualité de vie au travail

La qualité de vie au travail est au cœur des préoccupations du Cabinet Santarelli. C’est pourquoi sont mis à la disposition des équipes :

  • Des tisanières à chaque étage avec la gratuité des boissons chaudes,
  • Des bureaux climatisés,
  • Des équipements informatiques récents (pc portables légers, souris verticales, doubles écrans…)

Le Cabinet a mis également en place une réflexion sur des cours de sports animés par des coachs professionnels et l’intervention d’un kinésithérapeute/ergonome pour travailler sur les postures sur le poste de travail.

1.7 Formation

L’exercice du métier de Conseil en Propriété Industrielle nécessite des qualifications permettant de représenter les clients devant les offices français et européens de la propriété industrielle.

Plus précisément, les Conseils ingénieurs doivent obtenir leur diplôme du Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Industrielle (CEIPI, à Strasbourg), avant de se présenter quelques années plus tard aux examens de qualification de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI, en France), et de l’Office Européen des Brevets (OEB, dont le siège est situé à Munich).

De manière analogue, les Conseils juristes doivent, après le CEIPI ou un mastère 2 en propriété intellectuelle, se présenter à l’examen de qualification de l’INPI – permettant de se qualifier également devant l’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO, dont le siège est situé à Alicante).

Tous ces examens de qualification nécessitent des préparations lourdes, s’étendant sur plusieurs années.

Le Cabinet Santarelli prend en charge l’intégralité de ces formations, ainsi que des frais y afférents (déplacements, hébergement, documentation, etc.).

Les candidats arrivent ainsi très bien préparés aux différents examens, et le taux de réussite est élevé.

Des actions de formation interne ont également lieu, telles que des points sur la jurisprudence ou sur des modifications des textes de loi, tant en France qu’à l’étranger.

S’agissant du personnel administratif, différentes formations sont proposées ou demandées tout au long de l’année, notamment dans le domaine des langues et de l’utilisation des outils bureautiques.

De manière générale, toute personne nouvellement recrutée chez Santarelli suit une formation à l’utilisation de notre logiciel métier.

1.8  Egalité de traitement

Le Cabinet Santarelli a toujours été attaché au respect des principes de non-discrimination et d’égalité et a conclu à ce titre des accords.

Mesures prises en faveur de l’égalité entre les hommes et les femmes

Le Cabinet Santarelli a mis en place un plan d’action qui a pour objectif de réaffirmer ces principes d’égalité de traitement entre les hommes et les femmes du Cabinet, fixer des objectifs précis dans certains domaines tels que la formation professionnelle, l’articulation vie professionnelle / vie familiale, la rémunération, et de veiller au respect de ces engagements pendant sa durée d’application.

Mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées

Le Cabinet Santarelli emploie et favorise l’utilisation de prestataires faisant travailler des personnes handicapées.

Le Cabinet Santarelli maintient dans leur emploi les salariés en situation de handicap. Cela se traduit par des aménagements de poste, d’horaires, le tout en étroite collaboration avec le salarié concerné et le médecin du travail.

La Diversité, égalité des chances

Afin de développer et de promouvoir la diversité, le Cabinet Santarelli est engagé dans le développement d’une culture de promotion de l’égalité des chances, de respect de l’autre et de ses différences. Cet engagement s’applique dans toutes les étapes de la gestion des ressources humaines telles que l’embauche, la formation, l’avancement, la promotion des collaborateurs, …

Le Droit à la Déconnexion

Parce que l’équilibre vie privée et vie professionnelle est important pour le Cabinet Santarelli, une charte a été signée sur le droit à la déconnexion.

1.9  Politique de lutte contre les discriminations

Le Cabinet Santarelli veille à ce que les recrutements, les promotions et l’accès à la formation professionnelle soient effectués sans aucune forme de discrimination, de quelque nature que ce soit.

Le Cabinet Santarelli a mis en place un plan d’action qui a pour objectif de favoriser l’emploi des jeunes et des salariés âgés.

Pour cette population de salariés, le plan prévoit des objectifs chiffrés en matière de recrutement ou de maintien dans l’emploi, d’accès à la formation professionnelle, d’accueil de stagiaires.

A tire d’exemple, le Cabinet Santarelli a accueilli 5 stagiaires en 2017 (nb : y compris stage observation), et 2 contrats de professionnalisation. De même, au cours des cinq dernières années, le Cabinet Santarelli n’a mis aucun salarié à la retraite et il est à noter que 33% des effectifs du cabinet à plus de 50 ans.

Le plan d’action prévu par le Cabinet Santarelli prévoit également des mesures destinées à favoriser l’amélioration des conditions de travail, et la transition entre activité et retraite.

Tout au long de la vie au travail de ses collaborateurs, le Cabinet Santarelli s’interdit d’appliquer les 19 critères de discrimination prohibés (loi du 16 novembre 2001) :

  • L’âge
  • Les opinions politiques
  • Le sexe
  • Les mœurs
  • L’état de santé
  • L’appartenance à une race
  • Les activités syndicales
  • Le patronyme
  • L’orientation sexuelle
  • L’identité sexuelle
  • L’origine réelle ou supposée
  • L’apparence physique
  • L’appartenance à une ethnie
  • Les convictions religieuses
  • La situation familiale
  • Le handicap
  • Les caractéristiques génétiques
  • L’état de grossesse
  • L’appartenance à une nation

1.10 Développer les bonnes pratiques managériales L’importance de l’éthique managériale

L’éthique managériale constitue un enjeu fort, non seulement pour juger de la qualité du management des hommes, mais aussi pour sa contribution à la performance globale et durable de l’entreprise. Les principales règles d’éthique managériale du Cabinet Santarelli sont :

  • La loyauté envers tous ses interlocuteurs
  • La justice vis-à-vis du personnel
  • La fiabilité à l’égard des fournisseurs, des investisseurs et des clients
  • La qualité des services aux clients
  • La responsabilité à l’égard de la collectivité
  • L’authenticité dans les rapports humains

Programme d’accompagnement des principaux managers du Cabinet Santarelli : L’instauration d’une relation de travail de proximité fondée sur le respect de la personne dans le management au quotidien des équipes demeure un de nos objectifs prioritaires.

Une charte du manager, connue de toutes les équipes, viendra prochainement préciser les bonnes pratiques managériales que notre encadrement s’engagera à respecter.

Cette charte s’inscrira dans le respect des 6 règles évoquées précédemment.

2. Nos engagements au niveau de l’environnement

Plan de réduction des déchets

Le Cabinet Santarelli a fait le choix lors de l’aménagement de ses nouveaux locaux de mettre en place une démarche environnementale.

En effet, une manière simple de réduire ses déchets, c’est aussi de réduire sa consommation de papier. Nous rappelons régulièrement à nos salariés les bonnes pratiques à savoir :

  • Ne pas imprimer tous les e-mails,
  • Utiliser le digital plutôt que l’impression papier dans les travaux de bureau,
  • Réutiliser le papier utilisé pour faire du brouillon,
  • Imprimer en recto-verso, ou encore imprimer deux pages par
  • Toute la communication interne se fait sur l’intranet

Tous ces petits gestes mis bout à bout permettent de réduire sa consommation de papier et de cartouches de toners.

Par ailleurs, le Cabinet Santarelli, après avoir drastiquement réduit son nombre d’imprimantes individuelles, vise l’objectif de ne plus en avoir dans un délai maximum de 2 ans.

L’activité de conseil est par nature moins polluante et moins énergivore qu’une activité industrielle.

Ceci étant, le Cabinet Santarelli est parfaitement conscient des multiples améliorations qui peuvent être apportées pour réduire l’impact de son  activité  sur  l’environnement. S’agissant de la gestion des déchets, le Cabinet Santarelli a mis en place un tri sélectif, ainsi qu’une procédure de recyclage du papier, des cartouches d’imprimantes usagées ainsi que des capsules de café.

Il existe 3 types de recyclage :

  • Les cartons d’emballage sont jetés dans la poubelle appropriée mise à disposition dans l’immeuble ;
  • Les papiers non confidentiels sont jetés dans une poubelle prévue à cet effet à chaque étage en vue d’être recyclés,
  • Les papiers confidentiels sont jetés dans des cartons spécifiques mis à disposition à la demande. Ces cartons sont récupérés régulièrement pour être détruits et recyclés.

Nous rappelons également régulièrement que nous devons optimiser notre consommation d’énergie grâce à un plan de réduction du gaspillage énergétique.

En effet, il faut penser à éteindre les lumières de son bureau quand on s’absente, dans la cafétéria et les tisanières du Cabinet, ses ordinateurs quand on part le soir sans parler du chauffage et/ou de la climatisation.

La température idéale dans un endroit est de 19/20°. Il convient donc de ne pas surchauffer les bureaux.

S’agissant de la consommation d’énergie, le Cabinet Santarelli s’efforce de réduire sa consommation électrique par la mise en place d’éclairage LED, par l’extinction de ces éclairages le soir et en cas d’absence des bureaux. Des minuteries ont été mises en place dans certains lieux communs.

De plus, le Cabinet Santarelli est en train de basculer progressivement vers la dématérialisation grâce à la GED (Gestion Electronique de Documents), ce qui conduira à terme à une consommation de papier des plus faibles.

S’agissant des trajets domicile-travail, la plupart des salariés du Cabinet utilisent les transports en commun ; une partie de ces frais de transport est prise en charge par le Cabinet Santarelli. Certains salariés se déplacent à vélo et leur abonnement est partiellement pris en charge par le Cabinet.

Le parking dispose de places équipées de prises permettant le rechargement des voitures électriques.

Le Cabinet Santarelli met à la disposition des collaborateurs le matériel nécessaire pour développer la communication à distance (pc portables, vpn et téléconférence).

  • Des poubelles permettant le tri des déchets ont été mises en place dans chaque cafétéria- les bouteilles en plastiques et les cannettes d’eau gazeuse seront progressivement supprimées et remplacées par des bouteilles d’eau en verre
  • Les verres en plastique seront également progressivement supprimés pour être remplacés par des verres et les gobelets en carton par des mugs
  • Il en est de même pour les touillettes en plastique qui seront remplacées par des touillettes en bois

3. Nos engagements vis-à-vis du milieu associatif

Le Cabinet Santarelli, outre les dons financiers faits à des associations, organise tous les ans une collecte du don du sang, s’est associée à des associations comme la Fondation du Cœur autour de la Course des Héros ou encore organise des petits déjeuners où les salariés vendent des gâteaux qu’ils ont eux-mêmes confectionné et dont le fruit de la vente est remis à une association.

Le Cabinet organise également une collecte annuelle de nourriture et de vêtements à destination d’associations venant en aide aux plus démunis.

Enfin, des collectes sont également organisées plusieurs fois par an par le Comité d’Entreprise, au profit d’associations à but caritatif.

4.  Nos engagements en termes d’éthique des affaires

L’éthique des affaires est une des valeurs fondamentales du Cabinet Santarelli et s’incarne dans le respect par chacun des collaborateurs de bonnes pratiques des affaires au sein du Cabinet.

Il existe 6 principes éthiques que nous souhaitons voir appliquer par l’ensemble de nos collaborateurs en rapport avec les clients et fournisseurs. Ces principes sont les suivants :

  • Respecter les clients
  • Respecter les règles d’une concurrence loyale
  • Exiger le meilleur de nos partenaires
  • Eviter tout conflit d’intérêt
  • Protéger l’information interne, confidentielle et la propriété
  • Enregistrer et conserver des informations financières et non financières selon les normes de sécurité informatique en vigueur et en conformité avec la

La diffusion des 6 principes d’éthique des affaires de notre Cabinet s’inscrit dans une volonté permanente de respecter nos clients, fournisseurs et partenaires commerciaux.

5.  Notre politique d’achat responsable

 Le Cabinet Santarelli n’achète pas simplement des produits et des services à ses fournisseurs.

Profondément respectueux de leur entreprise, de leur culture, de leur croissance et des individus qui la composent, notre cabinet exerce une responsabilité particulière à leur égard, à la fois économique, éthique et environnementale. L’analyse en coût complet (valeur faciale du produit, la longévité mais aussi les coûts d’utilisation et de recyclage) reste fondamentale pour notre cabinet.

De même vis-à-vis des prestataires, la qualité des relations qu’entretient le Cabinet Santarelli contribue à sa réussite sur le long terme. Le maintien de relations solides et stables est un atout réel pour la qualité de nos prestations. Notre politique est de nous orienter vers des partenariats à long terme dans un dialogue constructif et des efforts communs.

La plupart de nos fournisseurs ont une histoire forte avec le Cabinet Santarelli, basée sur des années de collaboration : la fidélité relève d’un choix de longue date.

Le Cabinet Santarelli travaille également au développement de relations avec des fournisseurs luttant contre l’exclusion et la discrimination des personnes en situation de handicap et ayant signé la Charte de la diversité afin de promouvoir davantage ses actions en faveur de l’équité sociale et du principe de l’égalité des chances.

*     *

*

Le respect des engagements pris dans le cadre de notre politique RSE passe tout d’abord par une communication en direction de l’ensemble des salariés relayée par les managers de proximité. Les présents engagements figurent également sur notre site internet afin qu’ils soient connus de nos clients et partenaires externes. Tout salarié qui serait témoin d’une atteinte manifeste faite à l’un des engagements pris dans la présente déclaration doit, conformément au principe de proximité, en avertir son supérieur hiérarchique. Si cette atteinte manifeste perdure, tout salarié est fondé, sans qu’il soit exposé à une quelconque sanction disciplinaire, à alerter le Secrétaire Général ou le Responsable des Ressources Humaines.

 

Version du 4 février 2019